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Avis 20164448
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants dans le cadre de la construction d'une maison individuelle :
1) la...
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Avis 20164743
Mairie de Saint-Aunès
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à la déclaration préalable DP n°...
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Avis 20164809
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Copie, de préférence par courriel, du dossier de permis de construire n° PC 09306116B000 délivré...
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Avis 20164819
Mairie de Saint-Malo-de-Beignon
Copie du permis de construire de la bâtisse édifiée sur une parcelle voisine du terrain...
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Avis 20164839
Mairie de Malaussène
Copie de documents relatifs au projet de destruction et de reconstruction de la mairie :
1)...
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Avis 20164858
Mairie de Cabriès
Communication, de préférence en format dématérialisé ou à défaut, par envoi postal de l'ensemble...
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Conseil 20164998
Mairie de Branville
1) caractère communicable d'un permis de construire annulé par les juridictions administratives...
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Avis 20164170
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie, de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de construire...