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Avis 20164439
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164441
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur l'audit du système...
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Avis 20164460
Conseil national de l'Ordre des Architectes
Copie, sur support électronique, des documents suivants :
1) la convention de partenariat...
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Avis 20164471
Mairie de Régusse
Copie des documents suivants mentionnés dans la délibération n° 2016-051 portant approbation de...
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Avis 20164472
Union des producteurs de vin Mâcon
Communication des comptes rendus de visites du 18 juillet 2016 et de 2013 établis par les...
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Avis 20164490
Centre hospitalier spécialisé Le Valmont
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le recrutement...
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Avis 20164494
Ministère des sports
Copie, sous format informatique, des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre...
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Avis 20164510
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, pour l'exercice 2015, des états fiscaux déposés par la société civile immobilière...
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Avis 20164515
Communauté urbaine du Grand Paris Seine Oise
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20164531
Mairie de Prades d'Aubrac
Communication des documents suivants :
1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de...
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Conseil 20164535
Mairie de Rambouillet
Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail complet de la décomposition du prix du...
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Avis 20164566
Mairie de Buc
Communication des documents suivants relatifs à l'application de l'arrêté préfectoral de...
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Avis 20164630
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) l'appel d'offres concernant l'audit sur les panneaux...
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Avis 20164633
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication du mémoire technique de la société SITA SUD OUEST, attributaire du lot n° 2 du...
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Avis 20164671
Mairie de La Trinité
Communication de l'ensemble des pièces des marchés publics signés avec les prestataires retenus...
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Avis 20164374
Mairie de Tinqueux
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Conseil 20164377
Mairie de Tours
Caractère communicable, à l'association socioculturelle Courteline, attributaire de trois lots...
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Avis 20164395
Mairie d'Herblay
Communication des documents suivants, relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le...
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Avis 20164396
Mairie du Lamentin (Martinique)
Communication des modèles exacts de photocopieurs retenus concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20164405
Mairie de Villeneuve-sur-Lot
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...