-
Avis 20163672
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Copie du contrat de vente en l'état futur d'achèvement du futur siège inter-administratif de...
-
Avis 20163703
Mairie de La Calmette
Copie de documents relatifs à l'abattage d'un alignement remarquable d'arbres sur le territoire...
-
Avis 20163720
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication, si possible sur support numérique (CD, clé USB), des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20163725
Syndicat intercommunal d'aménagement, de protection et de conservation du Vuache
Consultation sur place des comptes-rendus des séances tenues par le syndicat pour les années...
-
Avis 20163753
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)
Copie des documents suivants :
1) les documents mentionnant l’estimation du coût de la traversée...
-
Conseil 20163756
Mairie de Mâcon
Conformité au code des relations entre le public et l’administration (CRPA) des mesures...
-
Avis 20163768
Syndicat mixte de Valberg
Communication des documents suivants relatifs au sinistre qui s'est déclaré dans la nuit du 7 au...
-
Conseil 20163830
Mairie d'Epinal
Conformité au code des relations entre le public et l’administration de la possibilité...
-
Avis 20163840
Mairie de Saint-André-de-Sangonis
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de création d'une régie « du maire » ;
2)...
-
Avis 20163892
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication de la liste électorale.