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Avis 20162194
Mairie de Grenoble
Copie du rapport de l'entreprise ayant évalué la teneur en amiante de la piscine afin d'en...
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Avis 20162198
Mairie de Bras
Communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture...
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Avis 20162204
Service départemental d'incendie et de secours du Morbihan (SDIS 56)
Communication de l'ensemble des commentaires, des notes et du rapport intégral relatifs à une...
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Avis 20162207
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission de sélection des...
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Avis 20162209
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Résidence le Périgord" (EHPAD 24)
Communication, afin de faire valoir ses droits d'héritière, de l'intégralité des pièces du...
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Avis 20162217
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire, de l'ensemble des comptes bancaires...
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Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20162219
Ministère de la défense
Copie intégrale de son entier dossier administratif dont il a acquitté les frais de copies et...
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Avis 20162220
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de documents relatifs à l'étang du Bouxier situé sur les communes de Chevagnes et de...
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Avis 20162232
Caisse du Régime Social des Indépendants d'Auvergne (RSI 63)
Copie de l'entier dossier de sa cliente, qui exploitait un commerce à Marseille jusqu'au 19...
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Avis 20162234
Centre communal d'action sociale de Hyères (CCAS 83)
Communication de l'intégralité du dossier d'aide sociale à l'hébergement (ASH) et notamment la...
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Avis 20162235
Rectorat de l'académie de la Martinique
Consultation sur place de son entier dossier administratif après rectification des anomalies...
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Avis 20162238
Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Charente-Maritime
Copie de la réponse du docteur X reçue le 24 décembre 2015 par le conseil départemental suite à...
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Avis 20162239
Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Charente-Maritime
Copie de la réponse du docteur X reçue le 24 décembre 2015 par le conseil départemental suite à...
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Avis 20162242
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Copie du dossier administratif, notamment du bail d'habitation de sa mère, Madame X locataire...
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Avis 20162243
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace (DIRECCTE 67)
Communication de l'ensemble des documents, notamment les lettres d'observations, les lettres de...
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Avis 20162247
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Communication du relevé de carrière de son père, Monsieur X, décédé le 29 février 2016,...
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Avis 20162248
Mairie de Friaucourt
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2012 du budget principal, camping,...
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Avis 20162251
Ministère de la défense
Communication de l'avis émis par la commission des rentes lors de la séance qui s'est tenue le...
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Avis 20162252
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants :
1) les actes de propriété des parcelles et des terrains...