Recherche - CADA

07/07/2016 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20161907
Mairie de Leucate

Copie du courrier motivant le refus de la demande d'extension de terrasse pour l'exploitation de...

07/07/2016 Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162194
Mairie de Grenoble

Copie du rapport de l'entreprise ayant évalué la teneur en amiante de la piscine afin d'en...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques
Avis 20162272
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Copie des rapports de comptages horaire et journalier du trafic routier sur le tronçon de la...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20162309
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de l'autorisation délivrée par le préfet du Val-de-Marne entraînant la division d'une ou...

07/07/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162314
Mairie de Suresnes

Copie du document graphique du plan d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Deux...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20162316
Mairie de Livernon

Copie des arrêtés de permis de construire des habitations et annexes situées sur les parcelles...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Permis de construire
Avis 20162328
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)

Copie des déclarations préalables à la pose de dispositifs publicitaires sur le territoire de la...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20162528
Mairie de Creissels

Copie de documents dans le cadre d'un arrêté de refus de permis de construire n° PC 1208415M1006...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162533
Mairie de Niort

Copie de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation de travaux n° DP 7919115XO668 du 23...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162537
Mairie de Diebling

Consultation en sa qualité de conseiller municipal, des jugements rendus dans les procédures...

07/07/2016 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption Judiciaire
Avis 20162541
Mairie de Trélissac

Copie du procès-verbal complet des opérations des évaluations foncières de propriétés bâties...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162559
Mairie de Saint-André (66)

Copie, de préférence sur le CD-ROM fourni, de documents relatifs au projet de zone d'activités...

07/07/2016 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20162603
Mairie de Strasbourg

Copie photographique du plan originel joint au texte de la loi de 1922 permettant de figurer les...

07/07/2016 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162615
Eurométropole de Strasbourg

Copie de documents relatifs au réaménagement du site Quebecor : 1) le contrat formalisant...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162658
Mairie de Châtelaillon-Plage

Copie de documents concernant la couverture et la réhabilitation de deux courts de tennis situés...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162687
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) l'étude d'impact de la zone...

07/07/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20162724
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs au kiosque à poisson et coquillages situé 70 boulevard Baille : 1)...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162726
Mairie de Livernon

Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X : 1) l'arrêté de...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162732
Mairie de Creissels

Copie de la convention passée entre les communes de Millau et de Creissels concernant...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162759
Mairie de Carantec

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...

07/07/2016 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire