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Conseil 20161995
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Caractère communicable des dernières factures éditées par le prestataire dans le cadre du...
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Avis 20160782
Mairie de Saint-Nazaire
Communication des bordereaux des prix unitaires relatifs aux lots n° 1 « signalisation de police...
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Avis 20161043
Société publique locale (SPL) Marne et Gondoire Aménagement
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur le...
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Avis 20161139
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20161286
Mairie de Tsingoni
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des marchés passés par la...
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Avis 20161355
Mairie d'Aubenas
Communication du bordereau des prix unitaires des attributaires des lots n° 1 et 2 du marché...
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Avis 20161358
Communauté d'agglomération de Sarreguemines Confluences
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20161361
Mairie de Wissous
Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20161376
Mairie de Nancy
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l’offre de prix détaillée...
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Avis 20161396
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)
Copie des observations formulées par le préfet de la Haute-Corse au titre de son contrôle de...
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Avis 20161430
Mairie de Dole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste récapitulative des...
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Avis 20161435
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 « Eclairage public », n° 4...
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Avis 20161486
Mairie de Sarrebourg
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des offres de prix détaillées...
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Avis 20161509
Hospices civils de Lyon
Communication d'une copie des documents suivants établis dans le cadre de la procédure de...
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Avis 20160721
Mairie de Charvieu Chavagneux
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...