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Avis 20160268
Université de Bordeaux
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au dernier examen d'accès au diplôme...
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Avis 20160269
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de la déclaration qu'il a faite le 20 novembre 2015 auprès de la...
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Avis 20160270
Centre communal d'action sociale de Saint-Symphorien
Communication d'une copie du procès-verbal de la réunion du comité technique au cours de...
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Avis 20160271
Mairie du Blanc
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au carrefour à plusieurs...
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Avis 20160273
Pôle emploi
Communication, par l'agence Pôle emploi de Strasbourg Pont-Matthis, d'une copie des comptes...
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Avis 20160275
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie du dossier intégral de son client se rapportant à l’invalidation de son permis de chasser...
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Avis 20160278
Université Paris V René-Descartes
Communication d'une copie de l'extrait du procès-verbal de la séance du 29 juin 2015 de la...
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Avis 20160280
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l’ensemble des documents produits ou reçus à l’occasion de la préparation, de...
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Avis 20160294
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20160301
Mairie de Marly-le-Roi
Communication de la convention par laquelle l'office municipal pour l'enfance et la jeunesse...
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Avis 20160305
Mairie d'Hombourg-Haut
Communication, de préférence par envoi électronique, en sa qualité de conseillère municipale,...
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Avis 20160309
Mairie de Fourqueux
Copie du certificat de numérotage autorisant l'adressage de la parcelle cadastrée B n° 2581,...
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Avis 20160310
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20160312
Préfecture de police de Paris
Communication de l’ensemble des documents relatifs à son dossier d'expulsion locative n° 2015-3416.
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Avis 20160314
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication de tous les documents relatifs à son recours n° 0752015007782 du 4 août 2015...
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Avis 20160323
Conseil départemental de Mayotte
Communication des arrêtés de nomination, ou les contrats, des agents ayant occupé les fonctions...
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Avis 20160324
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)
Copie de l'arrêté de permis de construire n° 02A27214N0020, domaine de Murtoli sur les parcelles...
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Avis 20160325
Préfecture de la Creuse
Copie des documents suivants concernant l'établissement des taxes foncières 2014 de la...
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Avis 20160327
Mairie d'Isigny-le-Buat
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'accord préalable délivré à...
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Avis 20160329
Mairie de Barneville-Carteret
Copie des factures relatives à l'intervention de la commune sur la brèche de la digue du polder...