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Conseil 20160861
Secrétariat d'État chargé du Numérique
Caractère administratif d'une part, communicable d'autre part, des documents produits par...
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Avis 20160151
Mairie de Maubeuge
Copie, sous format papier ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20160236
Mairie de Poissy
Copie, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérique, des documents suivants...
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Avis 20160262
Parc naturel régional du Queyras
Communication des documents suivants concernant le marché public référencé PNQR 2015 M12...
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Avis 20160399
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents suivants :
1) l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) récemment...
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Avis 20160416
Ministère de la justice
Communication par voie électronique de la notice d'utilisation du logiciel de gestion des...
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Avis 20160417
Mairie d'Herlies
Copie des documents suivants :
1) les modalités de consultation de plusieurs promoteurs...
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Avis 20160425
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les travaux de...
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Avis 20160541
Conseil régional de Guadeloupe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20160546
Communauté de communes du Sud Artois
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20160573
Mairie de Rantigny
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2014 et le budget primitif...
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Avis 20160596
Groupe Berri
Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...
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Avis 20155612
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...