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21/01/2016 Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20155813
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »

Copie de documents relatifs à la concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté Val...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...

21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
Avis 20155916
Mairie de Vaulx-en-Velin

Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Zones d’activités