Recherche - CADA

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20155290
Mairie de Remouillé

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la création d'un city...

03/12/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155291
Communauté de communes du Val Bréon

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Conseil 20155300
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'intégralité du rapport d'analyse des offres...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155312
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter délivrée par le préfet de...

03/12/2015 Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20155364
SNCF

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fabrication, la...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155384
Mairie d'Arfons

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur une...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20154882
Préfecture de l'Ariège

Copie, par courriel, du dossier de demande de permis exclusif de recherche de mines de tungstène...

03/12/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20154893
Société anonyme d’HLM MAISONS ET CITES SOGINORPA

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155065
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants : 1) l’appel d’offres, les offres et le résultat de la...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière
Avis 20155119
Syndicat Mixte de l'Argens (SMA)

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au marché public n° 2011-62 « Missions...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155122
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20155123
Association communale de chasse agréée du Sauze-du-Lac (ACCA)

Communication des comptes de l'association pour 2014 et 2015, accompagnés des relevés bancaires...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Chasse et pêche
Avis 20155124
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au dossier référencé 28/6089 se...

03/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20155130
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication de documents relatifs à un marché public concernant des prestations juridiques en...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155140
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale

Consultation des contrats de délégation de service public passés sous la forme de l'affermage,...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20155143
Mairie de Meillerie

Copie des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Délégation de service public
Avis 20155144
Mairie de Ramonville-Saint-Agne

Communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du château de Soule...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155152
Préfecture de la région Ile-de-France

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant les deux...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155169
Mairie de Paris

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20155178
Mairie de Saint-Denis (974)

Copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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