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Avis 20155266
Mairie de Rigny-sur-Arroux
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au...
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Avis 20155269
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants :
- relatifs au marché public publié le 19 novembre 2011 - BOAMP n°...
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Avis 20155270
Mairie de Limoges-Fourches
Communication de l'intégralité de son dossier personnel transmis au centre de gestion 77 pour la...
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Avis 20155272
Caisse des écoles de Toulouse
Communication des arrêtés relatifs, d'une part à sa demande de prolongation de disponibilité...
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Avis 20155274
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif de son client.
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Avis 20155275
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, par courriel :
1)...
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Avis 20155276
Mairie de Najac
Consultation des archives de la commune de Villevayre datant de 1900 environ.
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Avis 20155279
Mairie d'Ecrouves
Copie des comptes rendus du comité de pilotage établis en 2013 et 2014 à la suite de...
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Conseil 20155285
Mairie de Criquetot-l'Esneval
Caractère communicable,à une administrée, du rapport d'expertise relatif à l'indice de cavité...
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Avis 20153552
Hospices civils de Lyon
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article...
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Avis 20154369
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)
Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...