Recherche - CADA

03/12/2015 Permis de construire Sans objet/Communiqué

Avis 20155336
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs aux futurs travaux sur une propriété située 17 rue Rémy de Gourmont...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155359
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey

Copie des documents suivants : 1) le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) ; 2) le...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20155118
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Copie, par courriel (PDF) ou au format papier, des documents suivants relatifs aux parcelles BA...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155204
Mairie de Fosses

Copie du permis de construire n° 09525014 E0017 délivré en mars 2015, relatif à la construction...

03/12/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155283
Mairie de Paris

Copie du dossier relatif au permis de démolir PD 07511415V0002 en date du 23 juillet 2015,...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire