Recherche - CADA

03/12/2015 POS-PLU Affaire courante

Avis 20155291
Communauté de communes du Val Bréon

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20155343
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants : 1) l’intégralité...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20155359
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey

Copie des documents suivants : 1) le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) ; 2) le...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20155127
Mairie de Saint-Germain-en-Laye

Copie de la note de la commune ou tout support numérique, avec l'identité de l'auteur ou...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20155142
Mairie de Guebwiller

Communication de l'intégralité du dossier concernant la 7e modification du plan d'occupation des...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20155168
Mairie de Charency-Vezin

Communication des documents suivants : 1) tous les documents concernant les travaux réalisés à...

03/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20155266
Mairie de Rigny-sur-Arroux

Communication, par envoi postal, des documents suivants : 1) les documents suivants relatifs au...

03/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU