Recherche - CADA

03/12/2015 Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20155339
Préfecture de la Gironde

Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'extension accordée par la Commission...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Zones d’activités
Avis 20155140
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale

Consultation des contrats de délégation de service public passés sous la forme de l'affermage,...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20155164
Ministère de l'éducation nationale

Copie intégrale du dossier nominatif concernant sa société et détenu par la direction générale...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques CNIL
Avis 20155169
Mairie de Paris

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20155206
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

Communication des documents suivants concernant les marchés de nettoyage des instituts de...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155223
Mairie de Bordeaux

Communication de la convention conclue entre la mairie et le restaurant « Le Caillou »...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Pollution