Recherche - CADA

03/12/2015 Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20155299
Mairie de Dourbies

Copie de l'ensemble des documents produits ou échangés entre la commune et la délégation...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20155311
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l'Yerres et des Sénarts (SIVOM 91)

Communication des documents suivants : 1) la délibération ayant adopté le règlement intérieur...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20155325
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie du rapport commandé au centre de recherche et d'information indépendant sur les...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20155333
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Caractère communicable des documents suivants à l'actuel président de l'association communale de...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Conseil 20155395
Préfecture de la Loire-Atlantique

Caractère communicable, à une association, des avis techniques émis les 26 mai et 2 juin 2015...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20154857
Préfecture de la Meuse

Caractère communicable, à l'association « MIRABEL-LNE », du courrier du 17 juillet 2015 visé...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Patrimoine
Avis 20155025
Conseil départemental de la Gironde

Copie des documents suivants, dont elle souhaite de préférence l'envoi par courrier...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20155143
Mairie de Meillerie

Copie des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Délégation de service public
Avis 20155191
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155218
Préfecture de La Réunion

Communication des documents suivants : 1) la composition détaillée du comité scientifique de...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Marché public
Avis 20155245
Institut de recherche pour le développement (IRD)

Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155262
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Copie de l'intégralité du rapport de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20154369
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)

Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels