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Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)
Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...
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Conseil 20151725
Conseil régional de Rhône-Alpes
Caractère communicable de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) des candidats...
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Avis 20151842
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux, inclus dans une...
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Avis 20151917
Voies navigables de France (VNF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le montant total des redevances versées...
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Avis 20151954
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique,...
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Avis 20151987
Mairie du Gosier
Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...
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Avis 20152010
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme
Communication des analyses des offres avant et après négociation, produites dans le cadre d'un...
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Avis 20152018
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public OM/IT N° 2015/1070 :
1) la liste...
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Conseil 20152053
Mairie du Tampon
Caractère communicable, à un candidat évincé dont l'offre a été déclarée inappropriée,...
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Avis 20152058
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la déclaration préalable souscrite...
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Avis 20152077
Mairie de Simiane-Collongue
Communication du rapport complet d'analyse des offres comportant les informations concernant le...
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Avis 20152089
Agence de services et de paiement, délégation régionale de Montreuil (ASP 93)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les avis de paiement des...
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Avis 20152092
Agence de services et de paiement, délégation régionale de Montreuil (ASP 93)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2010 :...
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Avis 20152097
Mairie d'Arcachon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20152098
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Copie des documents suivants :
1) les rapports d'enquêtes, les constats d'infractions, les...
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Avis 20152119
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants relatifs à la création d'un centre commercial composé d'un...