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Avis 20150461
Mairie du Carbet
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18...
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Avis 20150463
Mairie de Montpellier
Communication par courriel, de l'étude réalisée durant l'été 2014 concernant l'état des halles Laissac.
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Avis 20150464
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) la déclaration de succession de sa grand-mère paternelle,...
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Avis 20150510
Préfecture de la Vienne
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 08612214S0001 délivré le 27 août...
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Avis 20150514
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...
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Avis 20150515
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Région de Nort-sur-Erdre (SIAEP 44)
Communication des pièces justificatives (avis d'attribution de marchés, pièces comptables) se...
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Avis 20150516
Mairie de Roura
Communication de la liste des marchés publics conclus entre le 1er janvier 2010 et le 30 novembre 2014.
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Avis 20150519
Conseil général des Bouches-du-Rhône (CG 13)
Copie de son dossier détenu par le Pôle d'insertion Marseille III, pour la période précédent...
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Avis 20150520
Conseil général des Bouches-du-Rhône (CG 13)
Copie de son dossier de revenu de solidarité active (RSA) depuis 2006 comprenant la notification...
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Avis 20150526
Service départemental d'incendie et de secours d'Eure-et-Loir (SDIS 28)
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur du SDIS 28 ;
2) le bilan...
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Avis 20150532
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 78)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son client :
1)...
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Avis 20150533
Mairie de Reichstett
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 (démolition-désamiantage) et n° 3...
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Avis 20150534
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son client :
1)...
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Avis 20150537
Pôle emploi
Consultation sur place de son dossier personnel de demandeur d'emploi, détenu par l'agence Pôle...
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Avis 20150546
Mairie de Châtel-Montagne
Consultation des budgets et pièces comptables pour les années 2000 à 2014.
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Avis 20150559
Rectorat de l'académie de Grenoble
Communication de l'ensemble des données statistiques ayant conduit à la nouvelle carte de...
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Avis 20150561
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants le concernant :
1) la lettre de relance du 26 novembre 2012...
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Avis 20150562
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication des documents suivants relatifs au parc automobile du département :
1) toutes les...
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Avis 20150565
Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CG 44)
Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20150568
Mairie de Mollégès
Consultation ou délivrance de copies des avis favorables émis par le Conseil pour l'habitat...