Recherche - CADA

19/02/2015 Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20150173
Centre hospitalier de Boën

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations juridiques...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150227
Ministère de la culture et de la communication

Communication de la convention conclue avec la société Newsprint dans le cadre de l'octroi par...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément
Avis 20150239
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20150255
Mairie de Porge

Copie de l'intégralité de la convention de délégation de service public (y compris ses annexes),...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150302
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif concernant le...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public