-
Avis 20144547
Mairie de Nozay
Communication du plan d'évacuation des eaux usées concernant sa maison située 18 rue de la Folie Bessin.
-
Avis 20144548
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants relatifs à sa demande de révision de notation au titre de l'année...
-
Avis 20144549
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude (CPAM 11)
Communication du dossier relatif à l'accident dont il a été victime le 4 juin 2014.
-
Avis 20144550
Ministère de la défense
Communication du ou des avis hiérarchiques formulés lors de la transmission de sa demande de...
-
Avis 20144551
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
-
Avis 20144552
Mairie de Préseau
Copie, sur une clef USB, du grand livre des comptes.
-
Avis 20144553
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication des documents suivants :
1) les courriers d'agents, de parents d'élèves et du...
-
Avis 20144554
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication, de préférence par courriel, des éléments suivants relatifs à la fourrière depuis...
-
Avis 20144555
Office national des forêts (ONF)
Communication des grilles d'évaluations relatives aux épreuves orales du concours externe SA ONF...
-
Avis 20144556
Préfecture de la Moselle
Copie de l'arrêté modificatif incluant la commune de Menskirch, portant sur la création du...
-
Avis 20144557
Mairie de Saint-Eloi
Communication de la délibération du conseil municipal autorisant la création d'une surface de...
-
Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...
-
Avis 20144560
Mairie de Jouy
Communication des documents suivants :
1) les bulletins de paie du mois de septembre 2014 des...
-
Avis 20144562
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des documents suivants :
1) le tableau par année et par établissement des...
-
Avis 20144563
Conseil régional de Champagne-Ardenne
Copie des documents suivants concernant la procédure ayant abouti à la résiliation du marché...
-
Avis 20144564
URSSAF des Alpes-Maritimes
Copie des déclarations préalables d'embauche des sociétés suivantes :
1) SAS ISS Abilis France...
-
Avis 20144567
Collège Maurice Genevoix de Toulon
Copie de son dossier scolaire dans cet établissement dont il a été élève en 1985.
-
Avis 20144568
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication d'une copie des autorisations d'installation délivrées par la municipalité en 2014...
-
Avis 20144569
Mairie d'Arles
Communication des listes d'agents proposés aux commissions administratives paritaires concernant...
-
Avis 20144570
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des documents suivants :
1) les réponses écrites apportées par l'exploitant aux...