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Avis 20144372
Préfecture de police de Paris
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) le récépissé...
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Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...
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Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud
Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...
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Avis 20144491
Préfecture du Loiret
Communication d'une copie de la fiche n° 4 (relative à la « nature de l'opération ») et de la...
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Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France
Communication des documents suivants :
1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...
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Avis 20144497
Centre hospitalier Côte de Lumière
Copie du décompte général et définitif, établi avec la société LUMEN ENSEIGNE, titulaire du...
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Avis 20144499
Centre hospitalier Sud francilien
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Avis 20144501
Mairie de Versailles
Copie du bordereau des prix des titulaires du marché concernant la fourniture de mobilier urbain...
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Avis 20144516
Mairie de Soppe-le-Bas
Copie de l'offre retenue pour la création du site internet de la commune.
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Avis 20144551
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Avis 20144557
Mairie de Saint-Eloi
Communication de la délibération du conseil municipal autorisant la création d'une surface de...
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Avis 20144563
Conseil régional de Champagne-Ardenne
Copie des documents suivants concernant la procédure ayant abouti à la résiliation du marché...
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Avis 20144608
Mairie de Courbevoie
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la collecte et...
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Avis 20144613
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une campagne...
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Avis 20144618
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural de Champagne-Ardenne (SAFER 51)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les notifications de projets de vente...
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Avis 20144629
Communauté de communes des Villages du Midi-Corrézien
Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) de l'attributaire du...
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Avis 20144630
Mairie de Chabeuil
Copie, de préférence par voie postale, ou, à défaut, par voie électronique, des documents...
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Conseil 20142783
Préfecture des Vosges
Caractère communicable, à des tiers, des actes (conventions et arrêtés) relatifs à l'attribution...
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Avis 20143434
Economat des armées (EdA)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le...