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02/10/2014 Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

Avis 20143223
Mairie de Quimperlé

Copie de l'inscription d'un chemin communal sur le tableau des voies communales, bordant les...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20143227
Mairie d'Apt

Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières