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Avis 20142159
SNCF
Communication du préavis de grève concernant le mouvement social régional ayant affecté la...
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Avis 20142160
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants pour les associations Info sectes Aquitaine et ADFI...
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Avis 20142163
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des propositions du maire relatives à l'acquisition des bâtiments situés 25 rue de Paris,...
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Avis 20142164
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication, par courriel, de la liste des officiers détenteurs de l'unité de valeur de chef...
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Avis 20142165
Mairie de Plombières-lès-Dijon
Communication par courrier électronique d'une copie des documents que le cirque XXX a fournis au...
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Avis 20142167
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie intégrale de son dossier fiscal pour les années 1999 à 2013 comprenant notamment :
1) les...
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Avis 20142168
Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay
Communication du dossier administratif et médical de sa grand-mère XXX-XXX XXX née XXX, décédée...
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Avis 20142169
Mairie de Nantes
Consultation de tous les documents relatifs aux travaux effectués dans les bains douches, de...
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Avis 20142171
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) l'arrangement entre le ministre de la défense de la...
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Avis 20142172
Foyer rural de Chenoise
Copie des documents concernant l'utilisation des subventions attribuées par la commune.
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Avis 20142174
Groupe hospitalier mutualiste les Portes du Sud
Communication de l'entier dossier médical de son client, comprenant notamment les comptes rendus...
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Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20142176
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie de deux courriers des 16 janvier et 3 février 2014 en provenance de la mairie de Théza...
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Avis 20142178
Mairie de Marville
Photocopie, ou à défaut consultation, du dossier relatif à l'érection du monument aux morts.
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Avis 20142179
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication de son dossier de demande de titre de séjour détenu par la direction de...
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Avis 20142180
Préfecture de l'Yonne
Copie des listes d'émargement des élections municipales du 23 mars 2014 de la ville de Migennes,...
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Avis 20142181
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs à la rénovation du cadastre de Saint-Pierre-de-Chartreuse...
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Avis 20142182
Mairie de Mont-de-Marsan
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 4019213B0078 délivré à la société NOVALYS...
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Avis 20142183
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur
Copie des documents suivants :
1) la délibération portant recrutement d'un adjoint...
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Avis 20142185
Communauté de communes Le Dourdannais en Hurepoix
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...