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Avis 20141808
Voies navigables de France (VNF)
Communication, par courriel ou à défaut sur cédérom, des documents suivants, relatifs au contrat...
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Avis 20141969
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication des documents suivants pour chacun des trois lots du marché public portant sur des...
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Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20142128
Conseil régional de Basse-Normandie
Copie de l'audit du cabinet Mazars relatif à l'organisation de l'économie de la pêche artisanale...
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Avis 20142130
Mairie d'Etampes
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 7 lots, ayant pour objet la...
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Avis 20142149
Communauté de communes du Lussacois
Communication du détail quantitatif et des prix unitaires relatifs à la ligne de facture «...
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Conseil 20142157
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable à la société XXX XXX, du bordereau de prix de l'attributaire relatif au...
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Avis 20142169
Mairie de Nantes
Consultation de tous les documents relatifs aux travaux effectués dans les bains douches, de...
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Avis 20142185
Communauté de communes Le Dourdannais en Hurepoix
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20142189
Ministère des affaires sociales et de la santé
Copie, de préférence par courriel ou sur support électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20142194
Syndicat intercommunal à vocation unique du centre aquatique de Beaucouzé (SICAB)
Copie des documents suivants, relatifs à la convention de délégation de service public ayant...
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Avis 20142231
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de réception des travaux, ses annexes, les...
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Avis 20142243
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20142253
Mairie de Mézidon-Canon
Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20142269
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication des documents suivants relatifs à son prêt d'honneur pour l'année universitaire...
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Conseil 20142292
Mairie du Val-Saint-Père
Caractère communicable des procès-verbaux de remembrement.
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Avis 20142297
Société d'économie mixte Givors Développement
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à l'opération du...
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Avis 20142329
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20142340
Association COALLIA
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des services de téléphonie...
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Avis 20142370
Communauté de communes de L'Orée de la Brie
Communication, sur support informatique ou par courriel, des documents suivants relatifs au...