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Avis 20141628
Préfecture de l'Allier
Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...
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Avis 20141661
mairie de Arracourt
Communication du règlement communal d'assainissement.
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Avis 20141674
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la déchetterie sur le territoire de la...
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Avis 20141692
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation administrative de combler les accès de...
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Avis 20141725
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants, relatifs au plan de prévention des risques de mouvements...
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Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport n°...
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Avis 20141738
Préfecture de la région Bretagne
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d’implantation d’une...
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Avis 20141749
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication du dossier d'enquête parcellaire relative à la Ligne Rouge 15 Sud du réseau de...
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Avis 20141765
Mairie de Raville
Consultation des dossiers de travaux d'assainissement réalisés depuis 2009 et d'enfouissement...
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Avis 20141162
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation exceptionnelle d'effectuer des...