Recherche - CADA

29/04/2014 Vie Publique Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20141119
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants, relatifs à l'attribution de la...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
Avis 20141161
Mairie de Montpellier

Consultation des documents suivants : 1) tous les documents relatifs au marché passé pour...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale
Avis 20141169
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants : 1) les sondages réalisés auprès de...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20141223
Mairie de Villerbon

Consultation des documents suivants : 1) relatifs aux travaux des eaux pluviales et du bassin...

29/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique/Vie Locale