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Avis 20141373
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Copie de la fiche de poste le concernant.
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Avis 20141377
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) l'avis établit par son responsable de service, le...
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Avis 20140756
Orange Groupe
Communication d'une copie de la déclaration préalable à l'embauche (DPAE) le concernant, établie...
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Avis 20141120
Ministère de la défense
Communication d'une copie de l'imprimé n° 355-0*/12 par lequel le ministre de la défense l'a...
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Avis 20141145
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'avis, rendu le 24 octobre 2011, par le médecin agréé auprès de la commission...
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Avis 20141192
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication d'une copie de la liste des agents communaux ayant bénéficié d'une promotion en...
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Avis 20141201
Ministère de la défense
Communication d'une copie des documents suivants concernant la carrière militaire de son client,...
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Avis 20141211
Ministère de l'intérieur
Communication des montants moyen, minimum et maximum, attribués aux membres du corps préfectoral...
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Avis 20141220
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) ses états de service ;
2) l'intégralité de son...
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Avis 20141225
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication d'une copie du document attestant qu'il aurait démissionné en 2003 de ses...
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Avis 20141236
Pôle emploi
Communication d'une copie de son entier dossier référencé n° 29970XXX41 détenu par l'agence Pôle...
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Avis 20141239
Orange Groupe
Copie des documents suivants, concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a...
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Avis 20141269
Orange Groupe
Communication, sur une clef USB ou par courriel, des documents suivants :
1) la partie de son...
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Avis 20141276
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de son dossier médical soumis à l'avis du comité médical de l'Assistance...
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Avis 20141281
La Poste
Copie, par envoi postal, de son dossier administratif alors qu'il lui est proposé la...
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Avis 20141308
Préfecture de police de Paris
Consultation de son dossier administratif détenu par le commissariat de police du 4e...
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Avis 20141314
Université Paris 8
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise d'une fiche de poste validée...