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Avis 20141217
Communauté urbaine de Marseille Provence MétropoleCommunication des documents suivants concernant la situation statutaire de Monsieur XXX XXX...
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Avis 20141230
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des décisions, arrêtés et...
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Avis 20141233
Mairie de Saint-Bonnet-en-ChampsaurCommunication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté ou le contrat relatif au...