-
Avis 20140612
Mairie de Catillon-Fumechon
Copie du dossier de déclaration préalable déposé par la SCI X. fin 2011 début 2012, pour la...
-
Avis 20140628
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer
Copie de documents relatifs à une construction située en zone naturelle dans la bande des 100...
-
Avis 20140630
Mairie de Cabrières-d'Aigues
Copie du POS applicable en 2008 avant sa transformation en PLU.
-
Avis 20140644
Mairie de Vidauban
Copie des documents suivants :
1) relatifs à la parcelle cadastrée section BX numéro 55, sise...
-
Avis 20140647
Mairie d'Esteville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 20 décembre 2013 :
1) le plan de...
-
Avis 20140680
Mairie de La Couture
Copie de documents relatifs à l'oratoire en construction sur le domaine privé de la commune...
-
Avis 20140687
Mairie de Fabrègues
Copie de préférence sur CD-ROM ou clef USB, de documents relatifs au POS de la commune :
1) le...
-
Avis 20140699
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 délivré le 1er avril...
-
Avis 20140393
Mairie de Lansargues
Copie de la délibération du conseil municipal habilitant le maire à se constituer partie civile...
-
Avis 20140535
Mairie d'Aviron
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le compte rendu de la réunion du conseil...
-
Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes
Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.
-
Avis 20140547
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication, de préférence sous forme électronique, les documents suivants :
1) l’ensemble des...
-
Avis 20140568
Mairie de François
Copie de documents relatifs au PLU de la commune et à son ancien POS :
1) le PLU adopté le 9...
-
Avis 20140569
Conseil général des Landes
Copie de la décision adressée au maire de Tosse lui signifiant de réserver un emplacement pour...
-
Avis 20140580
Mairie de Pont-du-Château
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire modificatif n° PC 6328413G0035 M1...
-
Avis 20140585
Mairie de Prauthoy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...