Recherche - CADA

27/02/2014 Agriculture

Avis 20140191
Conseil général du Haut-Rhin

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la pose...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20140224
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)

Caractère communicable à la Société X., candidat non retenu au titre du marché public portant...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre
Avis 20140252
Mairie d'Aix-les-Bains

Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20140256
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France

Caractère communicable à un candidat évincé du prix par véhicule pratiqué par le groupement...

27/02/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20140264
Mairie de Taiarapu-Est

Caractère communicable du procès-verbal établi par la commission d'appel d'offres concernant la...

27/02/2014 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20140271
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Communication de la demande de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises du...

27/02/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Sécurité sociale
Avis 20140302
Mairie d'Hénin-Beaumont

Communication de l'ensemble des bons de commandes, des factures et des dossiers, produits par la...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140312
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline (CCPFY)

Communication du rapport d'analyse des offres établi par le jury de concours relatif au marché...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140314
Centre hospitalier de la Basse-Terre

Communication des bordereaux de prix des titulaires des lots du marché public ayant pour objet...

27/02/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140335
Ministère de l'économie et des finances

Communication de l'avis émis le 22 octobre 2012 par la commission consultative des marchés...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20140341
Office du tourisme de l'Alpe-d'Huez

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140357
Union pour la gestion des établissements des caisses de l'assurance maladie PACA et Corse (UGECAM 13)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140381
Mairie de Saint-Alban

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention passés depuis...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140389
Mairie de Neuilly-sur-Seine

Communication des documents suivants : 1) les permissions de stationnement, accordées par la...

27/02/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Politique et réglementation
Avis 20140394
Mairie de Bagneux

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140395
Mairie de Castres

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140396
Mairie de Chaumont

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140397
Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140405
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)

Envoi par courriel d'une copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation d’exploiter...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Conseil 20140406
Syndicat mixte de réalisation des installations et du traitement des ordures ménagères (SMIRITOM 30)

Caractère communicable et modalités de communication à une association, des documents suivants...

27/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Déchets