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Avis 20140191
Conseil général du Haut-Rhin
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la pose...
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Conseil 20140224
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
Caractère communicable à la Société X., candidat non retenu au titre du marché public portant...
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Avis 20140252
Mairie d'Aix-les-Bains
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Conseil 20140256
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Caractère communicable à un candidat évincé du prix par véhicule pratiqué par le groupement...
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Conseil 20140264
Mairie de Taiarapu-Est
Caractère communicable du procès-verbal établi par la commission d'appel d'offres concernant la...
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Avis 20140302
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication de l'ensemble des bons de commandes, des factures et des dossiers, produits par la...
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Avis 20140312
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline (CCPFY)
Communication du rapport d'analyse des offres établi par le jury de concours relatif au marché...
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Avis 20140314
Centre hospitalier de la Basse-Terre
Communication des bordereaux de prix des titulaires des lots du marché public ayant pour objet...
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Avis 20140335
Ministère de l'économie et des finances
Communication de l'avis émis le 22 octobre 2012 par la commission consultative des marchés...
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Avis 20140341
Office du tourisme de l'Alpe-d'Huez
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...
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Avis 20140357
Union pour la gestion des établissements des caisses de l'assurance maladie PACA et Corse (UGECAM 13)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la...
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Avis 20140381
Mairie de Saint-Alban
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention passés depuis...
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Avis 20140394
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140395
Mairie de Castres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140396
Mairie de Chaumont
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140397
Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Conseil 20140406
Syndicat mixte de réalisation des installations et du traitement des ordures ménagères (SMIRITOM 30)
Caractère communicable et modalités de communication à une association, des documents suivants...
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Avis 20140419
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation d'une...
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Avis 20140432
Office public de l'habitat de la région grenobloise ACTIS (OPH 38)
Communication des documents suivants relatifs à deux marchés publics conclus sur le fondement de...
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Avis 20140443
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "La Belle Verrière" (EHPAD 10)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...