-
Avis 20140031
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants relatifs aux officiers sapeurs-pompiers professionnels de catégorie...
-
Avis 20140032
Groupe hospitalier public du Sud de l'Oise (GHPSO)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif, en sa qualité d'agent de sécurité incendie...
-
Avis 20140033
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le service des pensions au ministère...
-
Avis 20140035
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie des fiches techniques constructeur concernant les quarante antennes-relais de téléphonie...
-
Avis 20140038
Mairie du Pradet
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la réponse de la commune au courrier de...
-
Avis 20140039
Ministère des outre-mer
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20140040
Préfecture de l'Aisne
Copie intégrale du dossier attribuant le statut d'installation classée pour la protection de...
-
Avis 20140041
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'amende n° 011130549715 adressée le 21 février 2013 à son client par la trésorerie de...
-
Avis 20140044
Mairie de Compans
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
-
Avis 20140045
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de deux courriers de Monsieur X. (Vendée Expansion) en date des 19 novembre 2009 et 19...
-
Avis 20140046
Mairie de Massongy
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier relatif au PLU de la commune,...
-
Avis 20140048
Mairie de Sainte-Foy
Copie de documents relatifs à la zone d'activités économiques de l'Epinette :
1) la délibération...
-
Avis 20140051
Mairie de Vallauris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 00615513V0034 délivré le 4 novembre 2013...
-
Avis 20140052
Mairie de Nantes
Communication des documents relatifs aux travaux effectués dans les bains-douches de 2007 à 2013.
-
Avis 20140053
Préfecture de l'Indre
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté portant constitution de...
-
Avis 20140055
Mairie de Charleville-Mézières
Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public...
-
Avis 20140057
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public composé de deux lots ayant pour...
-
Avis 20140058
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50)
Copie de tous documents visés à l'article 7 de la convention 100413-12068-19.6 du 10 avril 2013,...
-
Avis 20140059
Centre hospitalier Andrée Rosemon (Cayenne)
La communication du dossier médical de son fils Monsieur X. décédé le 13 janvier 2013.
-
Avis 20140060
Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (CRAM 75)
Copie de l'intégralité du dossier de son client relatif à sa maladie professionnelle reconnue le...