-
Avis 20140055
Mairie de Charleville-Mézières
Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public...
-
Avis 20140062
Mairie de Reims
Copie des déclarations préalables de travaux concernant les antennes-relais de téléphonie mobile...
-
Avis 20140064
Centre Hospitalier d'Arles - Joseph Imbert
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L. 1110-4 du code de la...
-
Avis 20140065
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie de la dérogation dispensant le département de soumettre à l'enquête publique le projet...
-
Avis 20140066
Mairie de Romans-sur-Isère
Copie des documents suivants concernant Monsieur X. :
1) son contrat de travail ;
2) la...
-
Avis 20140067
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CDG 31)
Communication de la fiche d'annotation de sa composition au concours de rédacteur principal du...
-
Avis 20140068
Mairie de Congis-sur-Therouanne
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
-
Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...
-
Avis 20140071
Mairie de Montigny-les-Cormeilles
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140072
Mairie de Luisant
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...
-
Avis 20140073
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140074
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie de la demande de prorogation relative au permis de construire n° PC 3805309B1094 délivré...
-
Avis 20140075
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140076
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des relevés de propriété concernant les parcelles AO 01 n° 34 et AH 01 n° 47, 48, 69, 71...
-
Avis 20140077
Mairie de Régina
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux pris depuis le 30 août 2013...
-
Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...
-
Avis 20140086
Mairie de Courbevoie
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140087
Mairie de Thoiry
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140088
Mairie de Val-de-Reuil
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...