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Avis 20135441
Mairie de Pailhes
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal du 15...
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Avis 20140002
Mairie de Bessan
Consultation des certificats d'urbanisme des parcelles suivantes acquises par la communauté...
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Avis 20140038
Mairie du Pradet
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la réponse de la commune au courrier de...
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Avis 20140045
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de deux courriers de Monsieur X. (Vendée Expansion) en date des 19 novembre 2009 et 19...
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Avis 20140046
Mairie de Massongy
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier relatif au PLU de la commune,...
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Avis 20140048
Mairie de Sainte-Foy
Copie de documents relatifs à la zone d'activités économiques de l'Epinette :
1) la délibération...
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Avis 20140051
Mairie de Vallauris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 00615513V0034 délivré le 4 novembre 2013...
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Avis 20140052
Mairie de Nantes
Communication des documents relatifs aux travaux effectués dans les bains-douches de 2007 à 2013.
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Avis 20140058
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50)
Copie de tous documents visés à l'article 7 de la convention 100413-12068-19.6 du 10 avril 2013,...
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Avis 20140074
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie de la demande de prorogation relative au permis de construire n° PC 3805309B1094 délivré...
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Avis 20140094
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 06721812V0005 accordé à Monsieur X.,...
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Avis 20140095
Mairie d'Ambazac
Copie des modalités de concertation arrêtées en 2010 dans le cadre de la procédure de révision...
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Avis 20140096
Mairie d'Estancarbon
Copie du dossier joint à la convocation adressée aux conseillers municipaux dans le cadre de la...
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Avis 20140116
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de documents relatifs à la cession d'une partie de son terrain situé rue de l'Abbé Rappine...
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Avis 20140127
Communauté urbaine de Strasbourg
Copie de documents préparatoires à la délibération du 25 octobre 2013 décidant de la création...
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Avis 20140133
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical du 29 juillet 2013 portant...
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Avis 20140143
Mairie de Cardet
Copie des documents suivants relatifs au POS de la commune :
1) la liste des servitudes annexées...
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Avis 20140150
Mairie de Widehem
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire PC 0628870900001 déposé par...
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Avis 20140164
Mairie de Cohiniac
Copie des autorisations de construction et d'installation d'un paint-ball sur la parcelle...
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Avis 20140176
Préfecture de l'Yonne
Communication des documents suivants, sur lesquels le préfet s'est basé pour prendre l'arrêté...