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Conseil 20140001
Mairie de Joinville
Caractère communicable de la liste nominative des membres de la commission de révision de la...
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Avis 20140012
Mairie de Thouars
Communication des documents suivants concernant le concours des jardins et potagers thouarsais...
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Avis 20140023
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'association syndicale autorisée...
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Avis 20140077
Mairie de Régina
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux pris depuis le 30 août 2013...
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Avis 20140135
Mairie de Saint-Léger-du-Bourg-Denis
Communication de la délibération du conseil municipal attribuant une délégation de signature de...
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Avis 20140157
Mairie de Bouchet
Copie des délibérations du conseil municipal des 29 mai et 16 septembre 2013 ainsi que de toutes...
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Avis 20140219
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de réception des travaux ayant fait...
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Avis 20140230
Mairie de Bouvignies
Communication, sur support numérique fourni (clef USB) ou sur support papier, des listes...
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Avis 20140231
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) copie des délibérations suivantes :
a) n° 11 -...