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Conseil 20134852
Société Vert Marine
Caractère communicable, à un opérateur économique exerçant dans un secteur d'activité proche,...
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Conseil 20135068
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'aire toulonnaise (Sittomat)
Caractère communicable, à une journaliste de Médiapart, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20135140
Mairie d'Ambert
Communication de l'étude de faisabilité commandée par la commune relative au marché public de...
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Avis 20135144
Centre hospitalier de Versailles
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20135235
Société d'économie mixte ADOMA
Communication de l'offre de prix détaillée ou de la décomposition du prix global et forfaitaire...
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Avis 20135250
Office public de l'habitat de la Seine-Maritime (OPH 76)
Communication des numéros de conformité NF de la douchette et du mousseur proposés par...
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Avis 20135263
Préfecture de la Loire-Atlantique
Consultation des comptes rendus de réunion de la commission départementale d'orientation...
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Avis 20135280
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Amiens-Picardie (CROUS 80)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à trois marchés...
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Avis 20135281
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants pour les lots n° 1 à 19 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20135282
Mairie de Thonon-les-Bains
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
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Avis 20135289
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Copie de la déclaration de surfaces PAC déposée par la SCEA X., numéro de pacage 0090044754 pour...
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Avis 20135311
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des pièces numérotées page n° 1 à page n° 43, figurant en annexe du procès-verbal que la...
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Conseil 20135316
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline (CCPFY)
Caractère communicable à un candidat non retenu au titre du marché public de maîtrise d'œuvre...
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Avis 20135319
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
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Avis 20135335
Mairie de Capvern-les-Bains
Copie des documents suivants concernant les travaux réalisés par le demandeur pour le compte de...
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Avis 20135375
Conseil général de la Somme
Délivrance d'une copie du rapport d'analyse des offres comprenant les éléments de l'offre...
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Conseil 20135415
Service d'information du gouvernement (SIG)
Caractère communicable à un candidat évincé de l'offre de prix du titulaire du marché public...
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Avis 20135429
Mairie de La Tranche sur Mer
Copie des conventions de sous-concession des plages de la commune (lots n° 18 et 20) et non le...