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Avis 20135293
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie des documents suivants, relatifs aux parcelles ZM n° 39, ZI n° 12, 14, 19, 21, 22, 76, 85,...
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Avis 20135306
Mairie de Lanton
Copie du bail emphytéotique établi en 2002 entre la société Challenger et la commune de Lanton.
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Avis 20135364
Mairie d'Ezanville
Copie de la convention d'occupation d'un terrain cadastré section AE 22, 23, 24 et 274, signée...
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Conseil 20135392
Mairie de Vertou
Caractère communicable des mémoires techniques des entreprises soumissionnaires (CIRMAD,...
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Avis 20135416
Office public de l'habitat de la communauté urbaine de Bordeaux "Aquitanis"
Copie de l'évaluation réalisée par France Domaine concernant la parcelle 367 sise 28 avenue Jean...
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Avis 20135433
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50)
Copie de tous documents visés à l'article 7 de la convention 100413-12068-19.6 du 10 avril 2013,...