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Avis 20134845
EDF
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20134848
Lycée Jean Monnet
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation...
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Avis 20134880
Centre hospitalier de Carcassonne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'accompagnement...
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Avis 20134953
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 52 de l'accord-cadre ayant pour objet...
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Avis 20134964
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
Communication de la liste des sociétés de « transports à la personne » conventionnées, hors...
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Avis 20135010
Mairie de Vensat
Consultation du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des travaux d'assainissement...
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Avis 20135042
Mairie de Saint-Ouen
Copie de documents dans le cadre d'une procédure d'expropriation concernant les lots n°21 et 22...
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Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...
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Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...
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Avis 20135161
Préfecture du Nord
Consultation des documents suivants relatifs à l'autorisation d'exploiter le site du Grand...
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Avis 20135180
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des avis de patente et de taxe professionnelle émis au titre des années 1959 à...
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Avis 20135190
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication de l'intégralité du dossier d'autorisation accordée à Monsieur X. (X.) pour...
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Avis 20133489
SA ELIANCE ORSAY
Communication des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules...
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Avis 20134481
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication de l'offre (programme et offre financière) des différents candidats relative à...
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Avis 20134540
Mairie de Capesterre-Belle-Eau
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants, relatifs aux travaux réalisés...