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Avis 20133174
Conseil régional d'Aquitaine
Copie de sa fiche individuelle de pénibilité.
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Avis 20133200
Conseil général d'Indre-et-Loire
Copie des dossiers administratifs ainsi que toutes les pièces s'y rattachant concernant ses...
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Avis 20133202
Mairie de Cuincy
Communication d'une copie du rapport sur la situation et les perspectives des finances...
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Avis 20133204
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon
Communication, en sa qualité d'ayant droit de l'entier dossier médical de sa mère, Madame XXX...
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Avis 20133206
Communauté de communes Les vertes collines du Saint-Polois
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur ;
2) le protocole sur le...
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Avis 20133211
Mairie d'Alès
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal du...
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Avis 20133215
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication du rapport du jury concernant la note éliminatoire de zéro que son client a...
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Avis 20133219
Mairie de Saint-Victoret
Copie du dossier relatif au transfert du permis de construire n° 01310210F0019 du 2 février 2011...
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Avis 20133221
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de l'année 2011 du budget général,...
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Avis 20133229
Caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme (CPAM 26)
Communication d'une copie de la décision du médecin-conseil du service médical de Montélimar du...
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Avis 20133240
Mairie de Marseille
Communication du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire compétente...
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Avis 20133241
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Communication, par envoi postal à son domicile, de l'entier dossier médical de son père,...
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Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac
Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) la lettre de demande...
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Avis 20133249
Office public de l'habitat de Marseille Provence (OPH 13)
Copie, et non simple consultation, des dossiers techniques amiante (DTA) réalisés dans les...
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Avis 20133253
Mairie d'Anthy-sur-Leman
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25 juin 2013 :
1) la délibération...
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Avis 20133257
Mairie de Versailles
Communication des documents suivants :
1) le rapport annuel sur l'obligation d'emploi des onze...
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Avis 20133260
Ministère de la justice
Consultation de son dossier administratif, détenu par la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis,...
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Avis 20133273
Mairie du Perray-en-Yvelines
Copie de documents relatifs au droit de préemption exercé par la commune sur la parcelle...
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Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron
Consultation des documents suivants :
A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...
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Avis 20133279
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Copie des documents suivants :
1) les factures détaillées relatives aux séjours organisés à...