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Avis 20132572
Mairie de Lille
Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
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Avis 20132802
Mairie de Nastringues
Copie des procès-verbaux de toutes les séances du conseil municipal de l'année 2012, sauf celle...
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Avis 20132803
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication des documents suivants :
1) le résultat de l'étude sur la faisabilité du projet...
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Avis 20132845
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20132953
Mairie de Lavastrie
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...
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Avis 20130969
Mairie de Marquixanes
Copie des documents suivants, relatifs à la rénovation de la salle des fêtes de Marquixanes,...