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Avis 20131850
Mairie de Neufchef
Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange :
1) la...
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Avis 20132145
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions attribuées à l'association « ADFI...
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Avis 20132146
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
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Avis 20132260
Mairie de Colombes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs d'une part, à...
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Avis 20132536
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle
La communication des documents suivants :
1) le contrat d'exercice entre la SCP RADIOLOR et...
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Avis 20132541
Ministère de la justice
Communication, de préférence par courrier électronique, de la notice ou des notices de...
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Avis 20132549
Tribunal d'instance de Cognac
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) les notices de...
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Avis 20132571
Mairie de Monestier
Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune :
1)...
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Avis 20132601
Communauté d'agglomération de la riviera française (CARF)
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
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Avis 20132613
Mairie de Nages et Solorgues
Copie des documents suivants :
1) le traité de concession concernant la zone d'aménagement...
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Conseil 20132633
Centre communal d'action sociale (CCAS) du Mans
Caractère communicable, à un candidat évincé, dans le cadre d'un marché conclu en procédure...
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Avis 20132642
SNCF
Copie des documents suivants, se rapportant au contrat de sous-traitance conclu entre la société...
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Avis 20132650
Mairie de Poussan
Communication de l'étude intitulée « Identification et pérennité des zones logistiques autour de Sète ».
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Avis 20132656
Mairie de Reignier
Communication des documents suivants :
1) les marchés de travaux intéressant la création,...
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Avis 20130409
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Securitas ayant...
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Avis 20130426
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire d'une unité de...
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Avis 20130728
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil de surveillance du Grand...