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Avis 20130576
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Morbihan (DSDEN 56)
Copie des arrêtés de nomination sur le poste de décharge de direction à l'école publique de...
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Avis 20130774
Mairie de Marmande
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX :
1) son acte de nomination en...
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Avis 20130775
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Copie de tous les échanges de courriers ou de documents entre le ministère et pôle emploi...
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Avis 20130982
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication des documents suivants concernant un agent, adjoint d'animateur principal de 1re...
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Avis 20131528
Conseil général de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents relatifs au marché conclu...
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Avis 20131568
Mairie de La Barre-de-Monts
Communication d'une copie du registre prévu à l'article 4 du décret n° 2006-1409 du 20 novembre...
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Avis 20131577
Ministère de la culture et de la communication
Communication du document contenant, entre autres, une liste nominative d'origine syndicale sur...
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Avis 20131713
Chambre de métiers et de l'artisanat de Seine-et-Marne (CMA 77)
Copie du fichier de l'ensemble des personnels (y compris des sites gérés par la Chambre de...