-
Conseil 20135583
Conseil général de la Meuse
Caractère communicable à un candidat évincé des documents suivants relatifs au marché public...
-
Avis 20136089
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...
-
Conseil 20133179
Musée des civilisations de l'Europe & de la Méditerranée (MUCEM)
Caractère communicable à un candidat évincé dont l'offre a été jugée irrégulière, des documents...
-
Avis 20132435
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - d'Aligre
Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...
-
Avis 20130245
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le cahier des charges...
-
Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence
Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...
-
Avis 20130341
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d'occupation du domaine public...
-
Avis 20130349
Ministère de la justice
Communication des documents suivants concernant l'activité de travail de son client détenu à la...
-
Avis 20130357
Mairie d'Onet-le-Château
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le mobilier urbain...
-
Avis 20130414
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
-
Avis 20130491
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz de...
-
Avis 20130505
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, de préférence par courrier électronique, du cahier des charges de l'audit...
-
Avis 20130506
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation de tous les documents (décision, marché, avenants au marché, conventions, avenants...
-
Avis 20130529
Mairie de Narbonne
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au bar « Le XXX » sis 21 cours de la...
-
Avis 20130548
Mairie de Puget-Ville
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le protocole...
-
Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
-
Avis 20130730
Mairie de Pamiers
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
-
Avis 20130765
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants :
1) le registre de mise en demeure de la société de...
-
Avis 20130770
Mairie de Lyon
Copie, de préférence sous forme informatique, des documents suivants relatifs à la délégation de...
-
Avis 20130094
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur
Copie du courrier du notaire de la SCI Edifpierre informant le maire de la commune de sa...