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Avis 20135998
Agence française pour les investissements internationaux (AFII)
Communication du rapport annuel d'activité.
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Avis 20135999
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Var (CGFPT 83)
Communication des documents suivants concernant la révision de sa notation 2010 :
1) sa fiche...
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Avis 20136000
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des demandes déposées par la société minière Géovic, bénéficiaire des permis de...
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Avis 20136001
Ministère de l'intérieur
Communication par courrier électronique des documents et éléments suivants relatifs aux...
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Avis 20136002
Mairie de La Possession
Communication des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 12 décembre 2012 et 20...
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Avis 20136003
Mairie de Colombes
Communication des documents suivants :
1) la délibération instituant les cycles de travail de...
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Avis 20136004
Mairie de Montpellier
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 3417210V0395 délivré le 4 juillet 2011.
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Avis 20136005
Préfecture de l'Isère
Communication de l'ensemble des autorisations accordées aux organisateurs de la 21e édition du...
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Avis 20136006
Préfecture de l'Essonne
Communication d'une copie intégrale, et non partielle, du dossier de son client détenu par le...
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Avis 20136007
Centre hospitalier du Val d'Ariège
Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...
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Avis 20136008
Collège d'Argentat
Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...
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Avis 20136009
Mairie d'Arfeuilles
Copie des documents suivants, sachant que le maire l'informe de l'impossibilité de reproduction...
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Avis 20136010
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
La communication de l'intégralité de son dossier médical détenu dans les services de chirurgie...
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Avis 20136011
Mairie de Cerny
Communication du rapport d'analyse détaillé des offres indiquant notamment la justification des...
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Avis 20136012
Ministère des affaires étrangères
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs à sa demande...
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Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...
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Avis 20136015
Autorité des normes comptables (ANC)
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'avis relatif au plan comptable...
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Avis 20136016
Mairie de Bois-d'Arcy
Communication du bilan financier de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Croix Bonnet,...
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Avis 20136017
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Communication au format PowerPoint des documents suivants :
1) la présentation projetée lors de...
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Avis 20136018
La Poste
Communication des documents suivants demandés auprès de la direction territoriale de la poste...