Recherche - CADA

06/06/2013 Agriculture Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20136007
Centre hospitalier du Val d'Ariège

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136008
Collège d'Argentat

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136011
Mairie de Cerny

Communication du rapport d'analyse détaillé des offres indiquant notamment la justification des...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan

Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...

06/06/2013 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20136032
Mairie de Lille

Communication du bordereau de prix de la société Stael relatif au marché public ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136035
Midi-Pyrénées Expansion

Communication des documents suivants relatifs aux prestations réalisées pour le compte de...

06/06/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136042
Mairie de Lourdes

Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur les travaux du château de...

06/06/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136047
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation,...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136057
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136091
Communauté de communes Bastides de Lomagne

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133963
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance,...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20131911
Aéroports de Paris

- copie, de préférence, par courrier électronique ou par envoi postal des documents suivants...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport aérien
Avis 20131921
Centre national d'études spatiales (CNES, centre spatial guyanais)

Communication des documents suivants, relatifs au marché « PPNP n° 15 : bureau d'études et...

06/06/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132025
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Caractère communicable, à la société SETICS, candidat évincé au titre d'un marché pour « la...

06/06/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132331
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) les relevés des décisions des comités de pilotage...

06/06/2013 Incompétence/Loi spéciale Favorable Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132746
Lycée Val de Garonne

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues pour les lots n° 3,...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20134055
Mairie de Rambouillet

Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des télécopies adressées par la...

06/06/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20134295
Mairie de Soyaux

Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité
Avis 20134341
Mairie de Vendays-Montalivet

Communication des documents suivants concernant les conditions de cession du camping municipal...

06/06/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs