-
Avis 20131772
Mairie d'Aubenas-les-Alpes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 00401209J0002 délivré à Madame XXX XXX...
-
Avis 20131781
Mairie d'Eysines
Communication de l'arrêté PC 3316210V1046 du 27 mai 2010 portant permis de construire et délivré...
-
Avis 20131799
Mairie de Châtillon
Communication d'une copie du procès-verbal de constatation d'infraction qui aurait été établi...
-
Avis 20131815
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ecuires (DDTM 62)
Copie des documents suivants :
1) la déclaration préalable numéro 062 55 11 00005 déposée par...
-
Avis 20131835
Mairie de le Barp
Copie de l'entier dossier de permis d'aménager n° PA 033 02912 K 0001 déposé le 16 juillet 2012...
-
Avis 20131841
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté d'opposition notifié à son client, à la suite...
-
Avis 20131865
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants, relatifs au lotissement du domaine de la Nartelle situé...
-
Avis 20131873
Mairie de Saint-Appolinard
Copie des documents suivants :
1) le dossier de déclaration préalable numéro 042 201 12 S8016...
-
Avis 20131671
Mairie de Mouroux
Copie de documents relatifs aux permis de construire n° 077320120015 délivré à Monsieur XXX-XXX,...
-
Avis 20131673
Mairie de Saint-Pierre-du-Fresne
Copie des documents relatifs à la modification des taxes d'urbanisme applicables au terrain de...
-
Avis 20131693
Mairie de Brison-Saint-Innocent
Copie de documents relatifs à la modification du règlement du lotissement :
1) l'arrêté en date...
-
Avis 20131709
Mairie de Saint-François
Consultation du dossier de permis de construire n° 971250421011 délivré le 15 novembre 2004 à...