Recherche - CADA

25/04/2013 Agriculture

Avis 20131749
Société d'équipement du département de l'Aisne (SEDA)

Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131754
Centre départemental gériatrique de l'Indre

Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

25/04/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131756
Ministère de l'économie, des finances

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants demandés...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131793
Préfecture des Landes

Communication, par cédérom, de l'ensemble des pièces du dossier mettant en cause sa cliente...

25/04/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture
Avis 20131794
Communauté de Communes de la baie du Mont Saint Michel

Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention de...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20131800
Mairie de Marseille

Caractère communicable au titulaire d’une délégation de service public ayant pour objet...

25/04/2013 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20131802
Communauté d'agglomération du Grand Rodez

Caractère communicable des quatre projets architecturaux concernant la maîtrise d'œuvre du musée...

25/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold

Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...

25/04/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade

Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131840
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Communication des documents suivants demandés auprès de la sous-direction du Fonds social...

25/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément Subvention
Avis 20131855
Mairie de Lamentin (97129)

Copie de la ou des conventions signées en janvier 2013 entre la commune et l'association « La...

25/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20131857
Mairie de Fontainebleau

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

25/04/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131863
Mairie de Sète

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131867
Mairie de Lambesc

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission de...

25/04/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131870
Office public de l'habitat de Poitiers Logiparc (OPH 86)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131167
NOREADE

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la collecte et les...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131332
Ecole supérieure de commerce de Grenoble

Communication du prix global de l'attributaire du marché public ayant pour objet l'élaboration,...

25/04/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131650
Mairie de Cerelles

Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre concernant notamment le...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131657
Mairie de Civrieux d'Azergues

Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131695
Mairie de Claira

Copie de la délibération prise en conseil municipal, autorisant le maire à lancer un marché...

25/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public