Recherche - CADA

11/04/2013 POS-PLU Affaire courante

Avis 20131263
Mairie de Saint-Esprit

Copie des observations formulées par le préfet de Martinique concernant le plan local...

11/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131350
Mairie de Jaujac

Copie du rapport de présentation concernant la modification du plan local d'urbanisme (PLU)...

11/04/2013 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131452
Mairie de Trémuson

Communication de l'intégralité du dossier de déclaration préalable concernant la construction...

11/04/2013 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131463
Mairie de Laudun

Copie des documents suivants : 1) les premières pages de chaque sous-ensemble du PLU révisé en...

11/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU Zones d’activités
Avis 20131556
Mairie de Doncourt-les-Longuyon

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la carte communale adoptée par le conseil...

11/04/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20131583
Mairie de Pélissanne

Copie, de préférence sur CD-ROM, du plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le conseil...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131596
Mairie d'Ajaccio

Copie officielle du plan concernant le plan d'occupation des sols (POS) de la ville d'Ajaccio,...

11/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Risques chimiques et radiologiques Pollution Installations classées