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Avis 20130248
SNOWHALL
Communication du rapport du délégataire pour les années 2010 et 2011 concernant le snow hall d'Amnéville.
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Avis 20130379
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) les entiers dossiers de consultation des entreprises (DCE)...
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Avis 20130388
Mairie de Louzac-Saint-André
Consultation des rapports d'activités du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) du...
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Avis 20130404
Préfecture de l'Ain
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
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Conseil 20130407
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Caractère communicable, au président d'une association de protection de l'environnement, de...
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Avis 20130421
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20130448
Conseil général du Rhône
Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...
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Avis 20130459
France Télécom
Communication des contrats, des procès-verbaux, des marchés et des accords relatifs à la...
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Avis 20130465
Mairie de Saint-Cyprien
Communication de l'intégralité du dossier concernant les travaux de voirie en cours sur la RD 22.
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Avis 20130467
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public passée sous...
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Avis 20130470
Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie
Communication d’une copie du rapport établi à la suite de l'inspection dont a fait l'objet le 29...
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Avis 20130474
Mairie de Gondreville
Copie des documents suivants relatifs au marché de travaux d'assainissement sur la commune de...
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Avis 20130481
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un titre...
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Avis 20130517
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'Aire Toulonnaise (Sittomat)
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20130554
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Consultation d'un exemplaire du contrat de concession portant sur un projet d'aménagement liant...
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Avis 20130583
Mairie de Tourbes
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet des...
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Avis 20130613
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)
Communication d'une copie du compte rendu des délibérations de la séance du 24 mai 2012 de la...
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Avis 20130622
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20130623
Ministère de la défense
Copie de l'ensemble des bons de commande et des factures émis durant la première année...
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Avis 20130624
Conseil régional de Poitou-Charentes
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la mise...