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Avis 20093855
maire de Bourges
- copie de l'agenda, pour le mois de mai 2009, de Madame P., adjointe au maire.
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Conseil 20093856
maire de la Glacerie
- possibilité de satisfaire la demande d'un conseiller municipal d'opposition qui souhaite...
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Avis 20093950
président du conseil général d'Ille-et-Vilaine (service de l'aide sociale à l'enfance)
- la copie du "dossier familial" de son fils né le 24 août 2008 et confié au service d'aide...
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Conseil 20093973
président du Syndicat mixte des transports (SMT) Artois-Gohelle
- caractère communicable, à Monsieur E., du dossier de saisine de la Commission nationale du...