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Avis 20011495
maire de Sainte-Foy-lès-Lyon- copie du procès-verbal de la commission communale des impôts directs de 1988 relatif au...
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Avis 20011496
maire de Sainte-Foy-lès-Lyon- copie de la liste 41 présentée lors de la réunion de la commission communale des impôts...
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Avis 20011741
ministre de la défense (direction du personnel militaire de la marine)- copie de documents relatifs à des personnels militaires de la marine nationale : - état des...